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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PHYTOFORCE
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SYLVA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SYLVA
PHYTOFORCE S.A.

Numéro de dépôt :
93481002
Date de dépôt :
20/08/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/08/2003

Présentation de la marque SYLVA

Déposée le 20 août 1993 par la Société Anonyme (SA) PHYTOFORCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SYLVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-39 du 1 octobre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PHYTOFORCE domicilié(e) 31, rue Saint Honoré, 77300 FONTAINEBLEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 087 794 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PHYTOFORCE Madame Marie Cécile MORIN - France.

La marque SYLVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93481002.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SYLVA est expirée depuis le 20 août 2003.

PHYTOFORCE a également déposé les autres marques suivantes : CLEAN DE PIN , VIGIL , GARDIAN


PHYTOFORCE S.A. - 31, rue Saint Honoré, 77300 FONTAINEBLEAU - France - SIREN 353087794


PHYTOFORCE Madame Marie Cécile MORIN - France


Inscription le 28 août 1995 - Transmission de propriété n°188795 - Publication au BOPI 1995-08-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-05

Publication - Publication le 1 oct. 1993 au BOPI 1993-39

Pesticides et en particuliers répulsifs contre les canidés et les félidés, les oiseaux, les rongeurs, les animaux nuisibles, les insectes et le gibier, produits à usage agricole, horticole et forestier destinés aussi bien aux professionnels qu'aux amateurs